• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 13 janvier 1892

1. – Octroi municipal, taxe sur la bière : demande de modification du décret du 18 novembre 1891. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 9 juillet 1892

31. – Octroi municipal, taxe sur la bière : demande de modification du décret du 18 novembre 1891. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 21 juillet 1894

22. – Route nationale n° 4, pavage de la côte de Toul : demande de subvention à la Ville. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 21 juillet 1894

37. – Demande d'une bourse communale à l'institut des sourds-muets de l'est : le sieur Lardier. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1894
• 21 juillet 1894

38. – Demande d'une bourse communale à l'institut des sourds-muets de l'est : le sieur Lhuillier. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 6 juillet 1895

32. – École centrale des arts et manufactures, demande de subvention : Giros (Paul-Émile, Marie). • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 20 avril 1896

8. – Société lorraine des amis des arts : demande de reconnaissance comme établissement d'utilité publique. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 20 avril 1896

22. – Prolongement de l'égout public de la rue du Montet : vote d'un crédit d'urgence et demande d'une subvention à l'État. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 22 mai 1897

10. – Avis à donner sur une demande de création d'un débit de tabac formulée par les habitants de la rue de Laxou et des rues particulières avoisinantes. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 25 juin 1897

37. – Eaux de sources, trop plein du réservoir de Santifontaine : demande à M. le directeur de l'asile d'aliénés de Maréville. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 6 août 1897

9. – Chemin vicinal ordinaire n° 8 de la commune de Tomblaine : demande de rattachement de ce chemin au chemin d'intérêt commun n° 42. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1898
• 27 juin 1898

66. – Chemins de grande communication et d'intérêt commun : contingents demandés à la Ville en 1899. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1898
• 22 août 1898

30. – Demande d'une bourse départementale à l'institut des sourds-muets de l'Est : Haberthur (Marie Lucie). • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1899
• 22 juin 1899

78. – Demande d'une bourse à l'école du service de santé à Lyon : Rabaïoye (Octave). • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1899
• 26 août 1899

12. – Prolongement du quai Ligier-Richier : demande de déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de parcelles de terrain. • 1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 23 février 1900

49. – Demande d'autorisation pour rechercher des eaux dans un terrain de Laxou où la Ville a un droit de fouille. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 23 février 1900

53. – Construction du nouvel hospice Saint-Julien : demande de majoration des prix de travaux de serrurerie. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 23 mars 1900

Demande d'ouverture d'une fenêtre au-dessus du bâtiment communal de l'ancienne école Saint-Nicolas. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 30 août 1900

12. – Acquisition d'une maison adossée au théâtre, demande de déclaration d'utilité publique : complément d'instruction. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 21 mai 1901

5. – Bureau de bienfaisance : avis sur une demande de déclaration d'utilité publique pour l'acquisition de l'immeuble affecté à l'œuvre d'assistance par le travail. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier