Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Serment prêté par le duc Henri II lors de son entrée à Nancy. • 1610 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 19 Sujet : serment de fidélité Nom de personne : Henri II (duc de Lorraine ; 1563-1624)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Harangues faites au duc Charles IV lors de ses entrées à Nancy. • 1626-1641 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 20 Type : document graphique Nom de personne : Charles IV (duc de Lorraine ; 1604-1675)
Administration communale Bourgeois Registre contenant le nom et l'origine des bourgeois établis dans la ville de Nancy et ses faubourgs. • 1739-1748 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 51 Sous-domaine de recherche : Registres de bourgeoisie Grand domaine de recherche : Population Sujet : administration communale Type : registre de bourgeoisie
Administration communale Bourgeois Registre contenant le nom et l'origine des bourgeois établis dans la ville de Nancy et ses faubourgs. • 1748-1754 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 52 Sous-domaine de recherche : Registres de bourgeoisie Grand domaine de recherche : Population Sujet : administration communale Type : registre de bourgeoisie
Police générale Groupements d'intérêt Fédérations Fédération des services municipaux de la ville de Nancy : discours, correspondance (1925-1940, 1944). • 1925-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 104 Mot matière thésaurus : administration • police • association • personnel • fonctionnaire territorial
Police générale Groupements d'intérêt Chambres syndicales et sociétés coopératives Chambre syndicale des propriétaires d'immeubles de Nancy et sa banlieue : statuts, correspondance. • 1915-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 149 Mot matière thésaurus : administration • police • association syndicale de propriétaires • association foncière urbaine
Police générale Groupements d'intérêt Sociétés militaires Amicale des anciens marins et coloniaux de Nancy : correspondance (1929, 1933). • 1929-1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 151 Mot matière thésaurus : administration • police • militaire
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Kermesse du retour : demandes d'attribution à Nancy (A-E), listes d'émargements. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 367 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Kermesse du retour : demandes d'attribution à Nancy (F-L). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 368 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Kermesse du retour : demandes d'attribution à Nancy (M-Z). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 369 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Subsistances Ravitaillement Denrées alimentaires et ressources Statistiques Bétail Statistiques de la consommation de viande dans la ville de Nancy : tableaux, correspondance (1809-1834, 1871). • 1809-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 233 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • alimentation
Justice Organisation de la justice Législation Interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy : voeux du conseil municipal, correspondance. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation • interdit de séjour
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 5 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués Tableaux des avoués près le tribunal de première instance de Nancy : placards (7). • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué Type : affiche
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cours de justice Cour de justice de Meurthe-et-Moselle Extraits des arrêts de la Cour de justice du ressort de la Cour d'appel de Nancy : placards (21). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 62 Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • affiche Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945 Nom d'organisation : France. Cour de justice (Meurthe-et-Moselle)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cours de justice Cour de justice de Meurthe-et-Moselle Extraits des arrêts de la Cour de justice du ressort de la Cour d'appel de Nancy : placards (22). • 1945-1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 63 Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • affiche Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945 Nom d'organisation : France. Cour de justice (Meurthe-et-Moselle)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cours de justice Cour de justice de Meurthe-et-Moselle Notification pour affichage public de jugements de personnes domiciliées à Nancy : copies d'ordonnances. • 1945-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 64 Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945 Nom d'organisation : France. Cour de justice (Meurthe-et-Moselle)
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : justice • droits civiques Type : registre
Protocole Livres d'or Livre d'or de la ville de Nancy (1983, 26 février-2002, 20 septembre). • 1983-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 3 Sujet : vie publique Type : livre d'or
Élections Elections politiques Elections au corps législatif Instructions, cartes d'électeur, professions de foi, procès-verbaux des opérations électorales, coupures de presse, correspondance. 1914, 26 avril (F. de Ludre, L'œuvre politique et sociale, Nancy, 1914). • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 K 346 Sujet : élection • élection politique • élection législative • assemblée nationale