Protocole et distinctions honorifiques Relations officielles Correspondances, invitations, menus, 1 estampe cotée 3 Fi 210. • 1875-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 216 Sujet : vie publique • relations publiques
Ensemble Poirel Administration générale Bâtiment Restauration des locaux de l'ancien conservatoire : notes, étude, rapports, plans (3). • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 752 W 20 Sujet : salle de spectacles Type : plan Nom d'organisation : Ensemble Poirel (Nancy) Nom géographique : SUPP
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 04/07/1977 V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 119 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 12/09/1977 II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 119 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 14/11/1977 VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 21/12/1977 III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1977 21/12/1977 IV/3. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 16/01/1978 V/3. – Expropriation square de Boufflers contre consorts Cossin. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 10/04/1978 VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 30/06/1978 VI/3. – Domaine de Montaigu, préjudice de M. Perot : règlement amiable du litige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 18/12/1978 II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1978 18/12/1978 VI/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 22/01/1979 VIII/3. – Modification de la grille indiciaire de 5 chefs de service. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 05/02/1979 3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chevalier Henri. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 08/10/1979 V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 10/12/1979 VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 124 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 12/03/1979 VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 04/05/1979 VII/3. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 14/05/1979 X/3. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances -. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1980 10/03/1980 IV/3. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne d'une parcelle de terrain boulevard des Aiguillettes. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 124 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération