• Protocole et distinctions honorifiques
• Relations officielles

Correspondances, invitations, menus, 1 estampe cotée 3 Fi 210. • 1875-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ensemble Poirel
• Administration générale
• Bâtiment

Restauration des locaux de l'ancien conservatoire : notes, étude, rapports, plans (3). • 1987-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 04/07/1977

V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 12/09/1977

II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 21/12/1977

IV/3. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

V/3. – Expropriation square de Boufflers contre consorts Cossin. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 10/04/1978

VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

VI/3. – Domaine de Montaigu, préjudice de M. Perot : règlement amiable du litige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/12/1978

VI/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 22/01/1979

VIII/3. – Modification de la grille indiciaire de 5 chefs de service. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 05/02/1979

3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chevalier Henri. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 08/10/1979

V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 10/12/1979

VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 12/03/1979

VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 04/05/1979

VII/3. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

X/3. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances -. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 10/03/1980

IV/3. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne d'une parcelle de terrain boulevard des Aiguillettes. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier