Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy • 1790-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26-27 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 26 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police municipal de Nancy • 1789-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 28-31 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle • registre d'audience Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de simple police de Nancy • 1855-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 32 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement • financement Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police correctionnel de Nancy • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 33 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe • 1791-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 34-48 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy • 1816-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 49-52 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy Installation de la Cour royale de Nancy : arrêté municipal. • 1816 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 49 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'appel de Nancy Tableau des magistrats : placard. • 1910-1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 50 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : affiche Nom d'organisation : France. Cour d’appel (Nancy) • France. Cour royale (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle • 1812-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53-61 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises • 1827-1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 56-59 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Affaires criminelles • 1852-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 60 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 61 Sujet : justice • juridiction • peine capitale Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cours de justice • 1945-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 62-66 Sujet : justice • juridiction • collaboration • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunaux militaires • 1936-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 68 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal militaire permanent (Metz) • France. Tribunal militaire permanent (Nancy)
Culte israëlite Finances : budgets et comptes (1840, 1843-1856). • 1840-1856 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 P 5 Sujet : vie religieuse • judaïsme • pratique religieuse
Sport et tourisme Affaires générales Office municipal des sports (OMS) : comptes-rendus de réunion, 1 tract coté 11 Fi 542. • 1945-1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 R 6 Mot matière thésaurus : sport • tourisme • loisir • sport • tourisme
Sport et tourisme Affaires générales Office municipal des sports (OMS) : comptes-rendus de réunion (1953-1963), correspondance (1945-1953, 1960-1961). • 1945-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 R 7 Mot matière thésaurus : sport • tourisme • loisir • sport • tourisme
Sport et tourisme Affaires générales Office municipal des sports (OMS) : statuts (1945), listes des associations sportives (1960), coupures de presse (1960). • 1945-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 R 5 Mot matière thésaurus : sport • tourisme • loisir • sport • tourisme
Sport et tourisme Sociétés sportives et associations Affaires générales • 1899-1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 R 8-11 Mot matière thésaurus : sport • tourisme • loisir • sport • discipline sportive