Voirie, circulation, stationnement Stationnement Évaluation Gestion du service public du stationnement payant : audits. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 124 Sujet : aire de stationnement Type : étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Évaluation Parcs de stationnement et stationnement de surface : 50 photographies positives (tirage argentique, noir et blanc). • [1987-1988] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 125 Sujet : aire de stationnement Type : document photographique
Qualité Administration Certification ISO 9001 et label Marianne. ‒ Marchés publics : cahiers des charges, actes d'engagement, rapports d'analyse des offres, offres retenues, correspondance. • 2001-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1014 W 2 Mot matière thésaurus : administration communale Action : évaluation • adjudication Typologie documentaire : rapport • cahier des charges • marché public
Maquettes Maquettes (ordre chronologique) [Nancy. – Muséum de zoologie, aquarium et immeubles attenants, 34 rue Sainte-Catherine]. [1933 ?] • [1933 ?] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 22 Fi 2 Mot matière thésaurus : musée Typologie documentaire : maquette Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée de zoologie • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Muséum-Aquarium
Diplômes Guerre Première guerre mondiale Souvenir de l'année de guerre 1914-1915, offert par la ville [aux élèves des écoles] : La défense du foyer / V. Prouvé. • 1915 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 18 Fi 2 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Octroi des gabelles par le duc René II, 22 juin 1504. • 1504 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 2 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : René II (duc de Lorraine ; 1451-1508)
Répression Maisons d'arrêt, de justice et de correction de Nancy Arrêtés préfectoraux, rapport, notes, liste nominative d'enfants détenus, circulaires, traités d'apprentissage, inventaires du mobilier, recueil d'arrêtés et de règlements, correspondance. • 1836-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 I 2 Sujet : exclusion sociale • établissement pénitentiaire Type : liste nominative Nom d'organisation : Maison d'arrêt (Nancy) • Maison de justice (Nancy) • Maison de correction (Nancy)
Biens communaux Grande prairie de Tomblaine Dépôts des vidanges Location : extraits des délibérations du conseil municipal, 1 plan, acte notarié, certificats d'exécution de l'ordonnance royale, placard, correspondance (1846-1847, 1857, 1864-1875). • 1846-1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 N 2 Nom géographique : Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prairie de Tomblaine
Cultes (période révolutionnaire) Culte catholique Affaires générales Objets du culte : états (1792) ; bancs d'église : correspondance (an II) ; cloches, enlèvement et transport : correspondance (an V). • an IV-an V Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 P 2 Sujet : vie religieuse • judaïsme • catholicisme • catholicisme • édifice cultuel • pratique religieuse Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Action économique Administration générale Budget • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 2 Sujet : action économique • finances communales
Action économique Administration générale Budget Analyse budgétaire : rapport au comité directeur. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 2 Sujet : action économique • finances communales
Archives municipales Communication des documents Communication en salle de lecture Communications : liste triée par cote Listes des communications. • 2009-2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 958 W 2 Sujet : centre d'archives Type : document numérique • liste
Affaires juridiques Conseil juridique Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 1 Sujet : transfert de compétences • dons-et-legs Nom de personne : Salin, Édouard (1889-1970) Nom géographique (batiment) : Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montaigu
Affaires juridiques Conseil juridique Chalet de Fresse-sur-Moselle : rapports, historique, vente, correspondance. • 1981-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 16 W 1 Sujet : biens communaux Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux • 1986-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 5-15 Sujet : contentieux administratif
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 5 Sujet : contentieux administratif • droits d'usage • contentieux fiscal Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Abattoirs. – Recours de sociétés concessionnaires au moment de la liquidation judiciaire. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 6 Sujet : contentieux administratif • faillite Type : étude Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. – Recours en annulation de délibérations : recours n° 118.799. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 10 Sujet : contentieux administratif • zone d'aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe
Bibliothèques de Nancy Collections Collections de lecture publique Désherbage Listes des documents donnés (classement chronologique et par institution bénéficiaire). • 2005-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 983 W 2 Sujet : bibliothèque Type : liste • document numérique
Recrutement militaire Modalités de recrutement Enrôlements volontaires : instructions préfectorales (1800), listes (1831). Conscrits réfractaires : mesures (1809-1819). Garde nationale : recensement (1831). • 1800-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 H 2 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recrutement militaire Sujet : défense du territoire • recrutement militaire • conscription • enrôlement