• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 17 décembre 1951

38. – Maison des orphelines : gratification à M. Claudel, jardiniers à Vandœuvre. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

21. – Location à un grossiste d'un local à usage de bureau dans les dépendances de l'Abattoir. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 30 avril 1954

50. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

30. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

24. – Marchés de gré à gré : avenants à des marchés en cours. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

21. – Avenants à l'adjudication d'entretien et à divers marchés (exercice 1955). • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

22. – Marchés à la suite d'appels d'offres et de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

11. – Location de l'Éperon à Nancy de locaux inoccupés à Brabois. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

44. – Marché à la suite d'un appel d'offres et avenant à un marché en cours. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

18. – Travaux et acquisitions à effectuer par la R.I.M.M.A. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

33. – Marché de gré à gré à la suite d'appels d'offres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

56. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

12. – Travaux à effectuer à l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

25. – Avenant à des marchés d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

13. – Avenant à un marché d'entretien : marché à la suite d'appels d'offre. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

20. – Avenant à un marché et marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

36a. – Revêtement de trottoirs : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 29/06/1962

27. – Marché à la suite d'appels d'offres et marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

5a. – Instance judiciaire : affaire Jean Wolff à Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

31. – Avenants à des marchés et marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier