• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

I/10. – Réparations de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-7. – Autorisation de dépôt-vente à la Bibliothèque municipale et à la Médiathèque. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-9. – Attribution de subventions à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

V-4. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

VIII-8. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un terrain à Haussonville. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 18/05/2009

II-16. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 28/09/2009

V-47. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 17/05/2010

IV-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

I-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 27/09/2010

I-11. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2010
• 13/12/2010

III-26. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 11/04/2011

IV-31. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 23/05/2011

III-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 20/06/2011

V-32. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2011
• 26/09/2011

III-23. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 25 juin 2012

VI-51. – Attribution de subventions à des associations à caractère social • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 16 décembre 2019

VII - 59. – Avenant à la convention de partenariat à l'association DYNAMO • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 janvier 2020

III - 22. – Organisation des classes à horaires aménagés - Avenant à la convention • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier