• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

51. – Bibliothèque publique : avenants à des marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

28. – Approbation d'avenants à des marchés à la suite d'appel d'offres. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 22/04/1963

1a. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

20. – Marchés de gré à gré et avenant à l'adjudication des travaux d'entretien. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 28/09/1964

23. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy d'un terrain à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/06/1965

24. – Location de locaux à la maison des jeunes et de la culture : baux à loyers. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 05/09/1965

20. – Marché de gré à gré à passer pour la fourniture de goudron de route. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

37. – Acquisition d'un élévateur à nacelle : marchés de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

45. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 25/03/1968

19. – Fourniture de matériaux enrobés à froid : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

62. – Marché de gré à gré pour fournitures de livres à la bibliothèque publique. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 28/02/1970

4a . – Subvention à titre de l'exercice 1969 : crédits supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

I/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

II/4. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 18/10/1973

I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

I/8. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

I/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier