Résultats 10301 à 10320 sur 55307

II/7. – Implantation d'un ordinateur de 3e génération dans la Ville de Nancy : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 27 juillet 1972 passé à la compagnie Honywell-Bull. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Cession à l'office municipal d'H.L.M. d'un terrain sis 137 à143, rue Gabriel Mouilleron, en vue de la construction d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Renouvellement d'une convention entre la Ville de Nancy et la Caisse Mutuelle Complémentaire des Industries Electrique et Gazière (C.M.C.A.S.), pour l'utilisation d'un gymnase de type B propriété de la C.M.C.A.S. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Abrogation de la délibération n° II / 1 du 15 janvier 2001 et garantie d'un emprunt à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 610.000 . • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 45, rue de Turique à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 80, avenue de Boufflers à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3.850 uros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 11 bis, ruelle de Vitrimont à Nancy, au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 18
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Avenant n°3 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'agents de sécurité lors de représentations à l'Opéra-Théâtre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 42, avenue de la Garenne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 38
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Maison de Quartier Saint-Nicolas - Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas - Convention Ville de Nancy / CCAS pour mise à disposition des locaux L'Escapade. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVII-3. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 200 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation du pôle restauration du projet de restructuration. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social de 3.062.400 euros destiné à financer la construction de 34 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 49 ter, rue Vayringe à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-16. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'association Habitat et Humanisme Lorraine Sud pour l'acquisition d'un logement 5 rue de Beauregard à Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 173
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-28 . – Site Berger Levrault : Note de conjoncture exercice 2012, acquisition de parcelles, et conclusion d'un avenant n°3 à la concession d'aménagement confiée à Solorem • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3 . – Avis sur la cession de 70 logements du bâtiment Vincent d'Indy situé rue Pierre Schaeffer et de 10 pavillons situés 16 au 26 bis Courtot de Cissey à Nancy appartenant à l'OPH de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Stationnement gratuit pour les personnels soignants dans le cadre de leurs visites, les personnels de laboratoires médicaux ainsi que pour les auxiliaires de vie et aides à domicile durant la période de confinement liée à la COVID 19 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Traité d'hygiène / par A[drien] Proust,...3e éd. revue et considérablement augmentée / avec la collab. de A[rnold] Netter, ... et H[enri] Bourges, ... Paris Masson et Cie 1902 • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

361 Z 3