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II-3. – Garantie d'un emprunt (P.L.A.I.) d'un montant de 150.000 F sollicitée par la Société SA HLM Est pour l'acquisition-amélioration d'une maison située 13 rue des Sables à Nancy. - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9. – Garantie d'un emprunt de 6.900.000 francs sollicitée par la société Sonacotra - Réalisation de 37 logements destinés à la résidence Emile-Gallé sise 3, avenue du général Leclerc à Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Garantie d'un emprunt de 5 690 000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est - Construction de 14 logements Résidence Les Fruitiers située 19-23 rue de l'Armée Patton à Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Confirmation de la garantie d'emprunt accordée par délibération du 21 octobre 1991 à hauteur de 50 % de 4.000.000 francs à l'association Saint-Sigisbert. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Cession d'une emprise foncière issue d'une parcelle sise 53, rue de Saurupt, cadastrée BM 20 à la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Garance. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-1. – Annulation de la délibération du 28 mars 1994 n° I/1 accordant à la société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'Est (SAHLM de l'Est) une garantie d'emprunt d'un montant de 3.000.000 francs. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 43
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt de la Caisse de Dépôts et Consignations destiné à financer l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 12, rue de Solignac à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements à l'angle des rues Drouot / Saint-Nicolas. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-7. – Location maintenance de photocopieurs pour les écoles et les services municipaux - lot n°3 - location maintenance d'un photocopieur destiné à la Médiathèque -Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,22 uros à EST HABITAT CONSTRUCTION pour la réalisation d'un logement sis 36, quai Choiseul à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1/3. – Garantie d'un emprunt de 350 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Altir en vue de l'achat de générateurs nécessaires à la dialyse rénale à domicile. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Palais des Congrès, financement de la construction du palais municipal des congrès : avenant n° 1 à la convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Garantie d'un emprunt de 185 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Paris par le club alpin français et destiné à financer l'agrandissement du chalet refuge des Trois-Fours à Stosswihr (Haut-Rhin). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 395 86 R 433. - 6-8 rue de Vittel. Parcelle(s) : BR 3-16. Édification d'un bâtiment à ossature bois à usage de deux logements, création de quatre parkings. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 116-3

PC 395 R 87 312. - 6-8 rue de Vittel. Parcelle(s) : BR 3-16. Édification de deux maisons à ossature bois à usage d'habitation. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 136-1

Delibes, L. (musique), France (de), P. (texte), En avant (chœur à 4 voix d'hommes) : 5 partitions (conducteur, 1er ténor, 2nd ténor, 1e basse, 2e basse). Delibes, L. (musique), Gille, P. (texte), Les chants Lorrains : 5 partitions (conducteur, 1er ténor, 2e ténor, 1e basse, 2e basse). Delibes, L. (musique), Locle (du), C. (texte), Pastorales : 5 partitions (conducteur, 1rs ténors, 2ds ténors, 1es basses, 2es basses). Delibes, L., Kassya (opéra) : 14 partitions (grosse caisse et cymbales, 1er violon, alto, hautbois, clarinettes, violoncelle et contrebasse, bassons, tuba, pistons, timbales, 1er et 2e cors, 3e et 4e cors, 1er et 2e trombones, 3e trombone). Polonaise (n°16) 2e tableau : 18 partitions (conducteur, 1er violon, 2nd violon, flûtes, hautbois, clarinettes, alto, 1er et 2e trombones, 3e trombone, tuba, 1er et 2e cors, 3e et 4e cors, violoncelle et contrebasse, pistons, bassons, timbales, grosse caisse et cymbales, batterie). Ballet n° 18, Obertas, A. : 15 partitions (1er violon, 2nd violon, harpe, flûtes, clarinettes, hautbois, tuba, pistons, alto, 1er et 2e cors, 3e et 4e cors, bassons, violoncelle et contrebasse, batterie, grosse caisse et cymbales). • [1700-1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

13 Z 129