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DU-2. – Zone d'aménagement concerté Pichon - Cession par la société d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la Ville de Nancy du terrain d'assiette de la maison des jeunes et de la culture Pichon. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-7. – Transfert de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy par la délibération S/2 du 10 décembre 1990 à l'association Espace I.C.N. au profit de la Société Est Habitat Construction (E.H.C.). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 35
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-6. – Fonds de concours et garanties d'emprunts pour 2 logements à vocation très sociale - 32 boulevard Charlemagne et 64, rue Stanislas - Société foncière habitat et humanisme. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 46
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Secteur Meurthe-Canal - lancement par le district de l'agglomération nancéienne des études de faisabilité à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté sur le secteur Austrasie sous maîtrise d'ouvrage districale. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-8. – Cession d'une parcelle de 13 m² environ prélevée sur la parcelle BE 436 à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) du 22, rue Saint Nicolas. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Cession par la Ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Quartier Charles III - avenant n°1 à la convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot des Soeurs Macarons. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 105
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASJS-6. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - Convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - Convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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DERI-2. – Réalisation d'une étude portant sur la restructuration technique de locaux vacants appartenant à la Ville et situé au sein du centre commercial les tamaris - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Déplacement à Lublin et dans deux autres villes polonaises, Czestochowa et Varsovie, d'une Délégation Officielle conduite par Monsieur le Maire en mai-juin 2000 dans le cadre de notre Charte de Coopération. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
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IX-2. – Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Concert par l'orchestre municipal : saison d'été 1976, vendredi 2 juillet 1976 à 21 h 00... / Ville de Nancy, comité des fêtes. Nancy Ville de Nancy, [1976]. 1973-1976 • 1973-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

392 Z 155/5

VI-4. – Impression de cartons d'invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°2 tracts, dépliants et chemises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 4
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM), 2ème lecture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Construction par l'office d'H.L.M. d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé : cession moyennant le franc symbolique d'un terrain sis 137 à 143, rue Gabrie- Mouilleron 2e lecture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Palais des congrès, équipement mobilier : avenant n° 1 au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) approuvé le 22 octobre 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
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