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27. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : acquisition de parcelles de terrain situées chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à l'Union des coopérateurs agricoles d'insémination artificielle à Laxou. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

31. – Cession gratuite à la ville de Nancy par l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.), d'un terrain destiné à la construction du groupe scolaire de la Chiennerie. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12a. – Liaison du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès nord et sud du viaduc : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12c. – Liaison du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès nord et sud du viaduc : avance à consentir à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963 : demande d'autorisation de passer des marchés de gré à gré après appel à la concurrence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

36. – Fourniture et installation d'un générateur de vapeur à Nancy-Thermal, demande d'autorisation pour le Maire à signer un marché de gré à gré : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

47. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1965, demande d'autorisation à recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention engagements à prendre par la Ville vis-à vis du ministère de la Jeunesse et des Sports : convention d'honoraires d'architectes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/6. – Emprunt obligataire de 20 400 000 F. émis par la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) destiné à financer l'acquisition d'immeubles concernant des opérations de voirie. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/6. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain rue Augustin-Hacquard à Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/7. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain avenue du Maréchal-Foch à Villers-lès-Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 108
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/4 . – Travaux d'aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de ville de Nancy, approbation du projet, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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I/1. – Cession gratuite par la Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain sise rue de la Colline à Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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II/14. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 4 menuiserie bois, quincaillerie : passation d'un marché de gré à gré avec les héritiers de l'entrepreneur adjudicataire décédé. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 109
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V-5. – Nouveau fonctionnement du lieu d'exposition dénommé Club des Arts 9, rue Gustave Simon à Nancy et mise à disposition du lieu à diverses associations et partculiers. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 85
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V-1. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle (A.D.P.C. 54) pour la mise en oeuvre d'une politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Avis sur la cession par BATIGERE-Nancy d'une parcelle de terrain sise 1 à 13 rue Pierre Villard' 40 à 44 rue de Nabécor et 20 Quai de la Bataille à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-51. – Attribution de subventions à des associations relevant de la Délégation aux Droits de l'Homme, à l'Intégration et à la Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2009. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 183
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-43 . – Avenant à la convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival « Bel été à Nancy » et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 12
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