• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 1er juin 1972

VIII/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

I/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

VI/2. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 26/01/1973

IV/2. – Restructuration de la caserne des sapeurs-pompiers de Gentilly. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

II/2. – Modification de l'effectif du service de l'informatique. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

II/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 16/11/1973

VI/2. – Fusion des deux écoles des Trois-Maisons. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

IX/2. – Cours d'adultes : indemnité au personnel enseignant. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

V/2. – Restauration des grilles de la Place Stanislas. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 28/06/1974

VIII/2. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 26/09/1974

I/2. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

S/2. – Vote des impositions locales 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

IV/5. – Création de 2 emplois de responsable de piscines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

VIII/2. – Règlement de l'orchestre symphonique de Nancy : modifications. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 08/10/1975

VI/2. – Remise en état de l'utilisation de chauffage de la cathédrale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

V/2. – Instance judiciaire : affaire Giraudy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier