• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1873
• 14 novembre 1873

13. – Approbation du projet de marché passé entre la Ville de Nancy et le sieur Charton pour la fourniture des pavés du Sierck. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1873
• 15 novembre 1873

8. – Classement comme chemins vicinaux ordinaires de divers chemins et rues de la Ville de Nancy. • 1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1874
• 14 novembre 1874

9. – La ville est autorisé à ester en justice, par arrêté du conseil de préfecture date du 24 décembre 1874. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1875
• 4 août 1875

6. – Chemins vicinaux d'intérêt commun : augmentation en 1876 du contingent à payer par la Ville. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1875
• 13 novembre 1875

6. – Remboursement à M. Petitcolas, ancien directeur du Dépôt de mendicité d'une somme de 60 francs indûment perçue par la Ville. • 1875 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1876
• 3 mai 1876

5. – Vente au sieur Zimmermann d'une portion du mur de ville limitant au midi sa propriété 148, rue Saint-Dizier. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1876
• 3 mai 1876

3. – Vente au sieur Ménagé-Leclerc de la mitoyenneté du mur de Ville limitant à l'Ouest sa propriété rue Charles-III. • 1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1877
• 11 mai 1877

28. – Chemin de fer de ceinture, acquisition de terrain, dérivation de la Meurthe : échange entre la Ville et l'État. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1878
• 6 août 1878

4. – Projet de classement d'un chemin d'intérêt commun de Ville-en-Vermois à Saint-Nicolas. • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1879
• 26 février 1879

10. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Bourcin veuve du sieur Jacquot ancien sergent de ville. • 1879 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1881
• 12 novembre 1881

1. – Ouverture d'une rue nouvelle entre les rues Grandville et Claudot : échange de terrains entre la Ville et le sieur Pernot. • 1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1882
• 25 février 1882

5. – Projet de rectification de la route nationale n° 4 entre Écrouves et Toul : subvention demandée à la Ville de Nancy • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1882
• 30 mai 1882

Nomination d'une commission chargée d'examiner les modifications qu'il conviendrait d'apporter au traité passé par la Ville avec l'usine à gaz. • 1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 1er mars 1883

Salle Poirel, construction : interrogation sur le voyage d'étude de l'architecte municipal dans différentes villes relatif aux salles d'auditions. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 29 mai 1883

27. – Porte Saint-Georges, affaire Dupays contre Thomas et Pilloy : appel en cause de la Ville. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 13 novembre 1883

9. – Legs de M. Ferry, ancien représentant du peuple : action intentée contre la Ville. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1885
• 17 août 1885

1. – Acquisition par la Ville de l'ancienne caserne Saint-Jean et de ses dépendances, paiement du premier à compte : vote d'un crédit d'urgence. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 25 mai 1886

24. – Reconstruction du pont de la Croix, part contributive de la Ville dans la dépense d'exécution des travaux : modification du projet. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 3 décembre 1886

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Klein, veuve de M. Morey, architecte de la Ville. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1888
• 17 février 1888

10. – Legs de M. Duchés à la Ville, rente due à M. Pignolet : crédit d'urgence. • 1888 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier