• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

3. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1934. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

3. – Règlement d'attribution des allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

3. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

3. – Foire de mai : remboursement partiel d'un droit de place. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 6 juillet 1938

3. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : acquisition d'un immeuble. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

3. – Organisation de la défense passive : ouverture de crédit. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

3. – Personnel communal : situation des employés mobilisés. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 septembre 1940

3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 18 octobre 1940

3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 19 novembre 1940

3. – Location de terrain rue du Maréchal-Oudinot. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

3. – Caisse communale de retraites : révision du règlement. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 13 avril 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 26 mai 1943

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 25 juin 1943

3. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 28 juin 1944

3. – Communication de deux états dépenses imprévues. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 30 août 1944

3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 22 janvier 1945

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1945. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier