• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : désaffection et réaffectation de crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

3. – Transports en commun par service automobile : subvention de la Ville, crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

3. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien du service de la voirie et des bâtiments communaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

3. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une conduite de vidange au réservoir de Boudonville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

3. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : emploi des rabais d'adjudication du premier lot. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

3. – Construction de l'École Primaire supérieure de garçons : règlement de travaux complémentaires. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

3. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : modification de la date de prise de possession d'un immeuble. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 4 décembre 1934

3. – Donation Corbin : collection de peintures, sculptures, objets d'art et bijoux. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

3. – Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : révision du taux des allocations. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 12 avril 1935

3. – Eau de Moselle : admissions en non-valeur et remboursement de redevance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

3. – Musées de peinture et de sculpture : demande de la société Claude Lorrain des amis du musée. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

3. – Demande de création d'un dépôt de décombres et d'immondices : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 juillet 1936

3. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 31 août 1936

29. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

3. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant du legs de Mlle Thiriet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

3. – Ouverture du jardin d'enfants du Bastion de Vaudémont : communication de l'administration. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

3. – Cession au Département de l'abri du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier