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Séance du 1er février 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 29 (n° 1 à 28, 30 à 52 manquants). Séance du 22 février 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibération n° 24 et pièces annexes (n° 1 à 23, 25 à 29 manquants). Séance du 1er avril 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 16 mai 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1, 4 (n° 2 à 3, 5 à 7 manquants). Séance du 4 juillet 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 3, 24 (n° 1 à 2, 4 à 23 manquants). Séance du 10 juillet 1960 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 2 (n° 3 à 49 manquants). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 288

III/3. – Zone d'aménagement concerté de Houdemont-Heillecourt : cession de terrains en pleine propriété et de parcelles afférentes à l'emprise des 1er et 2e aqueducs d'amenée des eaux de Moselle avec maintien d'un droit tréfoncier. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/3. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur et de caméras 2e tranche 1974 : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Aménagement des horaires du personnel municipal, création d'un restaurant municipal : acquisition de l'immeuble sis 3 rue Maurice-Barrès et 12 rue Pierre-Fourier à Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/I. – Propriétés communales, immeuble du Grand Hôtel 2, place Stanislas à Nancy : avenant n° 3 résultant du changement de dénomination de la société bénéficiaire du bail du Grand Hôtel. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Attribution au titre du dispositif pour l'habitat adapté d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un logement avec aménagements pour handicapé, bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Bicentenaire du rattachement à la France de la Lorraine et du Barrois, cortège historique : fiches techniques, comptes-rendus de réunion, notes de service, factures, contrats d'assurance, convention, 6 dessins (cotés en 3 Fi), 2 photographies. • 1964-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 468

Bicentenaire du rattachement à la France de la Lorraine et du Barrois, communication : revue, notes de service, productions commémoratifs, campagne d'affichage, factures, concours d'affiche, coupures de presse, correspondance, 1 dessin et 2 estampes (cotés en 3 Fi). • 1964-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 I 471

« Au libérateur du territoire (1797-1877, la Lorraine reconnaissante ». Au revers : « République française, Nancy le 3 août 1879, inauguration de la statue de A. Thiers ». – 1 médaille, cuivre, un anneau et un ruban tricolore. ; diam. 2,8 cm. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 188/1

VI-2. – Avenant n°3 à la convention passée avec l'École Normale Mixte de Meurthe-et-Moselle concernant le relèvement des tarifs des petits déjeuners servis aux appelés assurant des missions de sécurité. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 126.000 F que la Société Lorraine d'hlm se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées des immeubles 2, 4, 5 et 6 Square de Boufflers à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-3. – Cession par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (Solorem) à la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain cadastrée BI 324 d'une superficie de 480 m² - située, 8, rue Achille Levy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Enquête publique préalable à la réalisation d'un bassin de dépollution des eaux de temps de pluie au titre de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 (Ilots Charles Keller - Charles Dussaulx) - Avis de la commune de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Annulation de la délibération du 27 Mai 1991 n°II/5 accordant à la Société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 3.405.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales