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II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Présence Habitat pour un prêt locatif aidé à loyer minoré (PLALM) de 500.000 francs destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 4 logements situés 60, rue de Nabécor à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 17
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 12 juillet 1949 : procès-verbal, délibérations n° 2 à 24 et pièces annexes (n° 1 manquant) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 30 août 1949 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 15, 17 à 18 et pièces annexes. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 265

Lantelme, A. (musique), Garat (de), L. (texte), Le baptême au village : 5 partitions (conducteur, 1er ténor, 2e ténor, baryton, basses). Lantelme, A. (musique), Lafrique, (texte), A., Bratina (chœur patriotique Franco-Russe) : 1 partition (conducteur). • [1700-1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

13 Z 231

IV-3. – Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors hauts de la nef et du choeur. Restauration des décors tranche 2/2. Convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – 2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - 30 septembre/3 octobre 1999. Tarifs des droits d'entrée et prix de vente des catalogues. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) de 3 600 000 euros destiné à financer la construction de 41 logements place Loritz à Nancy. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,23 euros à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation située 87, rue du Crosne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 2
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 395 89 815. - 17 cours Léopold. Parcelle(s) : AN 3A, AN 3 Z. Réaménagement d'un bâtiment à usage de maison de retraite. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 213-2

10. – Travaux à effectuer à la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt de 87 300 000 francs en vue de la construction de 50 logements. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 521
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Construction de l'école maternelle du nouveau groupe scolaire intercommunal du Placieux, devis et cahier des charges des travaux : passation du marché à la suite de concours sur appels d'offres. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 525
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11b. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : cession de terrain à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. contracté par la société Le Nid pour le financement d'un immeuble à l'angle de la rue Grandville et de la rue de Malzéville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1/1 a. – Emprunt de 2 000 000 F. pour part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'HLM. : diminution de la durée de prêt. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales