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P-2. – Mise à la disposition du Stade Lorrain Universitaire de Nancy d'un conseiller des activités physiques et sportives - Modification de la délibération du 26 septembre 1994. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-5. – Appel d'offres ouvert - Quartier des Trois-Maisons - aménagement d'une 2ème tranche du bâtiment administratif et d'un terrain multisports à usage scolaire et de proximité. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 26 novembre 1995 à l'occasion de la manifestation nationale l'invitation au musée. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 50
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

P-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Zac Stanislas-Meurthe - adaptation du programme des équipements publics - Conventions à intervenir avec la Communauté urbaine du Grand Nancy et avec SOLOREM. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 109
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DU-2. – Contrat Métropolitain (1994-1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 110
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AGP-1. – Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l'accident en date du 2 avril 1996, entre l'un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
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III-2. – Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 16
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Avenant n°12 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - mise en conformité avec la réglementation du mode d'encaissement des recettes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 20
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VI-8. – Projet de transport et déplacement - Ancrage des câbles électriques - Application des articles L.171-2 à L.171-11 du code de la Voirie Routière. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 38, rue Emile Bertin. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Avenants n°1 et n°2 au marché de travaux – Ilôt Drouot St Nicolas – aménagement des abords de l'église Saint Nicolas à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 6, 7 et 8 juillet 2000, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 28
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I-2. – Place Stanislas - restauration des pots à feu - 1ère tranche - Hôtel de Ville - Commande de mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 40
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Carnaval à Nancy, 2 avril 1967 / [Comité des fêtes et du rayonnement de la ville de Nancy] ; J. Varcollier [ill.]. Nancy Royer impr. 1967 • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

392 Z 31/5