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I-3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 3-4 et 5 juillet 2003 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 487 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un grand logement bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 3ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de printemps. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 105
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14. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plain air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 526
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45. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 527
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46. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
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80. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein-air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine, marché de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 530
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10. – Garantie d'un emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la construction de 100 logements à normes simplifié à la Chiennerie. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
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19. – Haut-du-Lièvre : modificatif à une cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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25. – Fondation Victor-Poirel à Rosières : projet de bail avec l'association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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19. – Dénominations à donner à différents groupes scolaires : école La Fontaine (groupe A), école Buffon (groupe B), école Michelet (groupe C). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
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37. – Marché de gré à gré à passer avec la Maison Husson d'Orbey pour la fourniture de garages à bicyclettes au lycée Frédéric-Chopin. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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