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45. – Avenants à des marchés de gré à gré et à une convention : application de la circulaire ministérielle du 19 Juin 1968 relative aux marchés publics. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/15. – Acquisition d'un véhicule porteur destiné à recevoir un élévateur à nacelles : marché de gré à gré avec la société UNIC FIAT. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique, pour la période de septembre à décembre 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-1. – Programme d'études de l'A.D.U.A.N. correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale, à la Mutuelle Nationale Territoriale 54 et à l'Amicale des municipaux. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 135
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-1. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association Grand Nancy Défib. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 164
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IV-15. – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 221
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10 . – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-21. – Marché des étalagistes - exonération partielle des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles pour l'allée sud. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-39 . – Convention de partenariat relative à la participation de la Ville de Nancy à l'exposition photographique sur les grilles du jardin du Luxembourg à PARIS sur les patrimoines de France • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-59. – Immeuble sis 51 à 55 rue de la Colline à NANCY - Cession de l'étage à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 86
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19. – Société anonyme des habitations à bon marché : emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations, demande tendant à obtenir la garantie de la ville. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 505
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4. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignations : demande tendant à obtenir la garantie de la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 94
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24. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignations : demande tendant à obtenir la garantie de la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 94
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