• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 10/12/1984

II/3. – Acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

II/3. – Cession à la société Sicoblor du terrain dit "délaissé rue de la Hache" et convention fixant la redevance de surplomb du trottoir. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 22/04/1985

III/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27, 28 et 29 juin 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

II/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

VI/3. – Musée des Beaux-arts, catalogue "Grandville", attribution d'une bourse à M. Getty : acceptation d'un don. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

III/3. – Modification du poste d'assistant de direction chargé des relations publiques à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

II/3. – Quartier Pichon : rétrocession à la Ville de Nancy des terrains d'assiette des voiries nouvelles. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/05/1986

III/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/3. – ZAC du quartier Donop : rétrocession à la Ville de Nancy des voies et espaces publics. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

VI/3. – Contrat particulier relatif à la localisation du centre régional de recherche image. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 26/10/1987

V/3. – Publications vendues par le musée de l'École de Nancy : prix de vente à déterminer. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

II/3. – Opération Stanislas-Meurthe : mise à l'alignement du quai Sainte-Catherine. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

II/3. – Cession à la Sogerim d'un terrain sis 13-15, rue Saint-Bodon. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

II/4. – Avenant n° 3 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la maintenance et le dépannage. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 18/07/1988

II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

V/6. – Avenant n° 4 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la 3e tranche. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

IV/3. – Avenant n° 4 à la convention SCI Notre-Dame pour l'affectation de places de stationnement au parking Saint-Thiébaut. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 29/03/1990

V/3. – Classes de découverte 1990 : conclusion d'une convention avec l'association d'éducation du Moulin à Vent. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 02/07/1990

III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier