• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 18 juillet 1953

30. – Primes à la construction, règlement concernant l'attribution des primes à la construction d'immeubles d'habitation : modification. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 29 août 1953

9. – Relèvement du prix de journée à la Fondation Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 11 décembre 1953

34. – Propriétés communales, location d'un appartement dans un immeuble à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 12 mars 1954

1. – Office public d'habitation à bon marché de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt destiné à la construction de 132 logements. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 23 juillet 1954

19. – Avenant à la convention entre la Société R.I.M.M.A. et la Ville de Nancy. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 18 février 1955

39. – Propriétés communales : location à Nancy-Thermal d'un local à la Radiodiffusion-Télévision Française. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

18. – Parc à voitures du stade d'Essey à Tomblaine : concession du droit d'affichage sur le mur de clôture, avenant de prorogation. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

49. – Entretien des bâtiments communaux : marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 30 juin 1955

40. – Effort en faveur de la construction : subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

27. – Reversement à la R.I.M.M.A. d'un règlement de sinistre encaissé par la Ville. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

18. – Entretien des bâtiments communaux (1956) : marchés à la suite d'appel d'offre et marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 28 mars 1956

20. – Cession de terrain à l'office d'habitations à loyer modérés (H.L.M.) pour la construction d'immeubles de relogement. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

52. – Établissements d'enseignement du seconde degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 à financer en 1957. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

53. – Aménagement à Gentilly d'une annexe de la compagnie de Sapeurs-Pompiers : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

60. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

12. – Construction d'une serre à sevrage au jardin fleuriste : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

38. – Construction du lycée de jeunes filles : marché à la suite d'appels d'offres et marché à la suite de mise au concours. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

1. – Emprunt de 50 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

31. – Locations de propriétés communales, locaux situés à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 24 juin 1957

10. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 millions à financer en 1985. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier