• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 3 avril 1928

2. – Hospices civils : ouverture de crédits supplémentaires. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 30 mai 1928

2. – Congrès National des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 26 avril 1929

2. – Maternité départementale : demande d'augmentation du nombre des religieuses. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

2. – Service d'autobus Dieuze-Nancy : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 29 juin 1932

2. – École pratique Drouot : allocation pour suppression d'emploi. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

2. – Succession de M. Gérardin : homologation du compte du liquidateur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

2. – Acquisition de parcelles de terrains pour réalisation d'alignements. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

2. – Participation de la Ville aux frais du service de la voiture cellulaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1932. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 janvier 1935

2. – Abattoir et frigorifique : modification et révision d taxes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

2. – Aménagement du bastion de Vaudémont : approbation du projet. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 12 avril 1935

2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

2. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

2. – Concession de la buvette du stade municipal des Chartreux. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1933. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

2. – Organisation de la défense passive : crédit supplémentaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 18 juin 1936

2. – Championnats interrégionaux d'athlétisme : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 juillet 1936

2. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 octobre 1936

2. – Concession des buvettes des stades municipaux des Chartreux et Victor. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier