Affaires générales : compte, correspondance (1826, 1833, 1838). Restauration : extrait des délibérations du conseil municipal, rapports, devis, correspondance (1841-1846). Agrandissement : cahier des charges, devis, correspondance (1860-1864). Nouveau portique : carte d'invitation pour l'inauguration, coupures de presse (1935). Construction d'un centre culturel : devis, demande du permis de construire, 3 plans, correspondance (1963). • 1826-1963
Société du Goupe Blandan. – Demande d'autorisation d'ériger un monument, à la mémoire des soldats du 26e RI morts pour la patrie : correspondance (1920). Monument à la mémoire des victimes civiles de la guerre. – Érection : extrait des délibérations du conseil municipal, listes des victimes, devis, correspondance (1926-1929, 1960). Tombes des bienfaiteurs de la ville. – Réparations : liste des monuments, note (1934). • 1920-1960
Cimetière Saint-Jean (dit du faubourg de la cavalerie). – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XII). Demande de fermeture du cimetière : pétition (1835). Autorisation de placer des tombes contre les murs : correspondance (1819-1831). Construction du mur de clôture : devis, adjudication, correspondance (1812-1813). Vente du mobilier funéraire restant après la fermeture du cimetière : soumissions (1847). Construction du chemin de fer. – Cession des terrains de l'ancien cimetière : extrait de l'état indicatif des immeubles à acquérir, correspondance (1847). • an XII-1847
Travaux, enquête d'utilité publique : procès-verbal d'enquête, mémoire descriptif, plans (1904-1905) ; déclaration d'utilité publique : décret, rapport (1905-1906) ; enquête parcellaire : tableau des propriétés à acquérir, arrêtés, plans (1906-1907) ; procès-verbaux des commissions d'enquêtes (1907). Travaux de maintien des communications et écoulements des eaux : tableaux des ouvrages à exécuter, arrêté (1906-1907). Demande de la commune de Fléville pour l'utilisation des eaux de drainage : rapport, plan (1907). • 1904-1907
Traité, avenant et convention : délibérations, correspondance (1913-1963) ; modification : délibérations (1947, 1952). Réglementation, redevance pour le stationnement des wagons, réglementation, taxes et tarifs, taux et redevances relatives à l'exploitation des embranchements, taxe de cheville, droits d'embarquement et de débarquement : délibérations, arrêtés, correspondance (1922-1946). Nettoyage et désinfection des véhicules : correspondance, arrêtés, placards cotés 14 Fi 1792-1793 (1912-1953). Demande d'autorisation pour l'utilisation des voies de raccordement : correspondance (1913-1970). Raccordement des Tonnelleries : délibérations, note, correspondance (1922-1925). • 1914-1970
Assainissement. – Déversements d'eaux usées : demande (1861) ; plaintes : rapports, notes, correspondance (1862, 1884, 1886, 1889, 1893-1894, 1896, 1899, 1902). Proposition de F. Chaudy, ingénieur des arts et manufactures, pour résoudre le problème de l'assainissement de la Meurthe entre les territoires de Nancy et de Malzéville (1886). Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe : réception, décompte final (1969-1975). • 1861-1975
Étude statistique sur la population de Nancy demandée par l'administration militaire : états numériques des hommes et des femmes par tranche d'âge, états numériques de professions (policiers municipaux et sapeurs-pompiers après la mobilisation, médecins et pharmaciens non mobilisés, traducteurs et interprètes jurés non disponibles), états numériques par institution des locaux et des lits pouvant servir d'ambulance, liste nominative d'étudiants en médecine (1886). • 1886
Généralités : notes, dossier-type de candidature à la labellisation, comptes-rendus de réunions, correspondance (2003-2004). Subventions accordées par la Ville de Nancy et le Conseil général de Meurthe-et-Moselle : délibérations, dossiers de demande, listes récapitulatives, correspondance (2003-2005). Réunion publique pour les associations : dossier de présentation (2003). Réunion publique pour les associations labellisées : note de présentation, notes, liste des présents (2005). Première et seconde session d'examen des projets : listes (2004-2005). • 2003-2005
« Couleurs et formes » (16 septembre - 31 décembre 2005, Musée de l'École de Nancy). – Programmation : notes, notes de présentation, correspondance. Budget : note, fiche de financement, tableaux budgétaires, dossier de demande de subvention, tableau de fréquentation, correspondance. Communication : tract, carton d'invitation, livret éducatif, affiche, note, dossier de présentation, dossier de presse, revue de presse. • 2001-2005
Demandes d'emploi : n° d'ordre A1 à A100 (n° 2-3 ; 5-7 ; 9 ; 11-16 ; 18 ; 22-25 ; 27 ; 29-33 ; 35-36 ; 38 ; 40-43 ; 49 ; 51 ; 54-55 ; 58-59 ; 63-64 ; 66-67 ; 69-72 ; 75-78 ; 80-82 ; 85-88 ; 90-92 ; 94-95 ; 97-99 manquants) • 1909
Demandes d'emploi : n° d'ordre B1 à B109 (n° 4 ; 8 ; 10 ; 12 ; 14 ; 16-17 ; 21 ; 23 ; 25-27 ; 33-35 ; 37-38 ; 40 ; 43 ; 45 ; 47 ; 51-52 ; 55-57 ; 59-60 ; 64 ; 70 ; 73-74 ; 76 ; 78 ; 80-83 ; 88 ; 91 ; 95 ; 98-99 ; 103 ; 107-108 ; 110-114 manquants). • 1909
Demande d'annulation de la cession des actions de 1974 de Charles Boileau à La Grande chaudronnerie de Lorraine, suivi des actions judiciaires engagées par les actionnaires dont Gérard Lignac : résolutions de l'assemblée générale, rapports du conseil d'administration, état économique du journal, rapport d'exercice 1981, communiqués du comité d'entreprise, de l'intersyndicale et de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), coupures de presse. • 1978-1982
II-8. – Demande de garantie d'emprunt de 495.000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (l'A.R.S.) et l'unité de gestion immobilière lorraine (U.G.I.L.O.R.) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. - Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993
V-2. – Requête en appel n° 94 NC 00905 du 15 juin 1994 - Monsieur Pierre Cabaret contre jugement n° 93.1343 du 31 mai 1994 - Recours n° 94-809 du 7 juillet 1994 - Monsieur pierre Cabaret en annulation de la décision du 6 juin 1994 déclarant sans suite sa demande de déclaration de travaux. • 1994
Anniversaire de la découverte du Nouveau monde : instructions, correspondance (1922). Fête de la Toussaint : texte de loi, instructions, programme, itinéraire, liste des invités, invitations, notes, correspondance (1922). Fête du 11 novembre : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, état des dépenses, programme, coupures de presse, correspondance (1922). Fête de la Toussaint : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, coupure de presse, plan (1), correspondance (1923). Fête du 11 novembre : texte de loi, instructions, programme, invitations, extrait des registres des arrêtés du maire, coupures de presse, plan (1), correspondance, (1923). Anniversaire de la naissance de Louis Pasteur : catalogue de l'exposition, programme, tarifs, liste des groupes (1923). Fête scolaire : instructions, demandes d'autorisations, invitations, coupures de presse, correspondance (1923). Deuil pour la catastrophe du Japon : instructions, programme (1923). Journée des morts de Verdun : programme, coupures de presse (1923). Independance Day : instructions (1923). Fête de Jeanne d'Arc : instructions, programme, liste des invités, invitations, demande d'autorisation, notes, correspondance (1923). Fête des Catherinettes : coupures de presse (1923). • 1922-1923
Fêtes du 8 mai et de Jeanne d'Arc : arrêtés municipaux, programmes, invitations, liste d'invités, coupures de presse, notes de service, correspondance. Rallye de printemps : demande d'engagement, règlement, itinéraire, schéma itinéraire, correspondance. Fête des mères : coupures de presse, notes de service, correspondance. Concert de l'orchestre philharmonique nationale de Varsovie : circulaire, programme, invitations, livrets, communiqués de presse, coupures de presse, subventions, dépenses et recettes, correspondance. Ballet national de danses françaises : programme, demande d'engagement, communiqués de presse, livret, coupures de presse, recettes, correspondance. Concert spirituel à la basilique de Saint-Nicolas-de-Port : programme, invitations, liste d'invités, dépenses, livrets, communiqués de presse, coupures de presse, notes de service, correspondance. Course cycliste Nancy-Strasbourg : arrêté municipal, coupure de presse, correspondance. Fête du 14 juillet : arrêté municipal, programme, programme par quartier, invitations, liste de matériel, subventions, communiqués de presse, coupures de presse, notes de service, correspondance. Fête de la mirabelle : notes de service, correspondance. • 1962
Nancy Jazz Pulsations : notes, correspondance, demandes de subvention, brochures, coupures de presse (1975-1982). Orchestre symphonique de Nancy et des anciens musiciens militaires : correspondance, invitations, programmes (1932-1936). Orphéon : statuts, correspondance (1843-1844). Schola Saint-Vincent - Saint-Fiacre : correspondance (1944). Société amicale lorraine des anciens musiciens militaires : statuts, notes et correspondance, programmes (1904-1931). Société chorale Alsace-Lorraine de Nancy : statuts, coupures de presse, notes, correspondance, demandes de subventions, rapports, publications (1874-1954). Société chorale de l'Est : statuts, liste de membres, correspondance (1898-1914). Société chorale La Lorraine : statuts, correspondance (1867-1879). Société chorale Sainte-Cécile : correspondance (1859-1876). Société de musique de Nancy : statuts, correspondance (1894-1897). Société de musique des usines des Fils d'Emmanuel Lang : statuts, correspondance (1894-1929). Société de Sainte-Cécile de Metz : correspondance (1871-1872). Société des artistes musiciens : correspondance (1860-1890). Société des trompes de chasse La Saint-Hubert : correspondance (1930-1950). Société des trompettes républicaines : correspondance (1912-1914). Société philharmonique de Nancy : statuts, règlement, correspondance (1841-1880). Union chorale de Nancy : correspondance (1872). Vaillante Saint-Fiacre : correspondance, programmes, coupure de presse, brochure (1922-1960). • 1841-1957
9. – Établissements classés : demande d'exploitation sur le terrain de la société NOR-FRU, 80, avenue du XXe Corps à Nancy d'un centre de stockage de 2 citernes de 31 T. et d'une citerne de 1 T. 900 de gaz combustibles liquéfiés et sur le terrain de la société l'AIR LIQUIDE, 93, avenue du XXe Corps à Nancy, d'un centre d'enfûtage de gaz combustibles liquéfiés, d'un dépôt de 3 500 kg de gaz combustibles liquéfiés en récipients de 35 kgs, d'un dépôt de 75 bouteilles de 4 m³ de cétylène, d'un dépôt de 300 bouteilles de 10 m³ d'hydrogène et d'un dépôt d'ammoniac en bouteilles de 100 et 50 kgs. • 1963
Reconstruction des villes détruites par la guerre : rapports, correspondance (1909, 1914-1917). Reconstitution des régions atteintes par les événements de la guerre : circulaires, correspondance (1919-1920). Comité départemental de reconstitution des régions envahies : procès-verbal de réunion, correspondance (1916-1918). Comité spécial de reconstitution : circulaires, arrêté du maire (1922-1924). Délégation française à la commission des réparations : demandes de renseignements, correspondance (1920). Commission de constatation et d'évaluation : listes cantonales, coupure de presse (1919). Voeux du conseil municipal de Lunéville, de la chambre de commerce de Nancy et de la fédération régionaliste française (1915). • 1909-1924
Restructuration. – Réunions avec les commerçants : comptes rendus de réunion, canevas d'intervention (1987-1998). Relations avec le groupement des commerçants, artisans, producteur du marché central : correspondance (1989-1997). Groupe technique : comptes rendus de réunion (1996-1997). Note d'information (1996). Notes, rapports techniques, comptes rendus au comité directeur, plans d'esquisse, plans d'avant travaux (1984-1996). Note de présentation du projet destiné au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC) (1996). Gestion des déchets, demande de concours financier, exonération partielle des redevances : délibérations (1996-1997). Coupures de presse (1996). • 1984-1998
