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Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)
Extrait du jugement de Jean Léopold L'Entretien. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : rapport • liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative • affiche
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement • désignation
Type : liste nominative
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : coupure de presse
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : fonctionnement
Type : coupure de presse
Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Tribunaux militaires • 1936-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : justice • juridiction
Fonction : fonctionnement
Type : minute juridictionnelle
Nom d'organisation : France. Tribunal militaire permanent (Metz) • France. Tribunal militaire permanent (Nancy)
Délibérations (1989-1997). Chiffrage et coût du projet : convention, arrêtés de subvention, notes, bilan, correspondance (1988-1998). Communication. – Politique d'exposition : dossier de presse (dont 1 photographie de la maquette du projet de musée rénové) (1990). Travaux d'extension : dossier de presse, photographie de la maquette (1995). Fermeture du musée durant les travaux : dossier de presse, note (1995). • 1988-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Création : statuts (sans date), récépissé de déclaration à la préfecture, documentation, correspondance. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : musée • association
Type : statut d'association
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) • Association Emmanuel-Héré
Gratuité du droit d'entrée au musée des Beaux-arts de Nancy ; mise à disposition d'une pièce pour la permanence de l'association : délibérations, convention. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : musée • association
Type : convention
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) • Association Emmanuel-Héré
Commission mécénat : ordres du jour, comptes rendus, notes, conventions, correspondance, photographies d'oeuvres d'art (2). • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : convention • document photographique
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) • Association Emmanuel-Héré
Concerts : programmes, correspondance. • 1989-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : musée • association
Type : programme
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) • Association Emmanuel-Héré
Voyages de découverte : programmes, correspondance. • 1990-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : programme
Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) • Association Emmanuel-Héré