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Curage : rapports, arrêtés municipaux, correspondance (1811-1813, 1828-1832, 1837, 1886-1893, 1898-1900). Propriété du lit du ruisseau disparu : correspondance (1875). • 1811-1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 105

Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette

Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 21

Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice

Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 21

Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice

Type : arrêté préfectoral

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice

Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 27

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : liste nominative

Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)

Tribunal de police municipal de Nancy • 1789-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 28-31

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • registre d'audience

Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal

Registre des délibérations. • 1789-1791 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 28

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • registre d'audience

Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal

Registre des procès verbaux, plaintes et dénonciations. • 1791-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 29

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • registre d'audience

Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal

Registre des procès verbaux et des actes. • 1793-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 30

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • registre d'audience

Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal

Registre des procès-verbaux des jugements. • 1794-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 31

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • registre d'audience

Nom d'organisation : France. Tribunal de police municipal

Extrait du jugement de Jean Léopold L'Entretien. • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 33

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Tribunal criminel du département de la Meurthe • 1791-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 34-48

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

Registres des jugements. • 1791-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 34

Sujet : justice • juridiction • décision de justice • acte d'opposition

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. • 1792-1808 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 35-48

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 1-29 • 1792-1793 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 35

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 30-59 • 1793-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 36

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 60-79 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 37

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 80-106, 108-109 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 38

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 110, 114-116, 120, 122-128, 130, 132-139 • 1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 39

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 140-159 • 1794-1795 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 40

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)

N° 160-199 • 1795-1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 41

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)