Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 200-229 • 1797-1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 42 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 230-259 • 1798-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 43 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 260-279 • 1799-1800 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 44 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 280-299 • 1801-1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 45 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 300-319 • 1802-1803 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 46 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 320-338 • 1803-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 47 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. Sans numérotation. • 1793-1796 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 48 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Type : rapport • liste nominative Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 56 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises • collège électoral Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative • affiche Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 57 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative • affiche Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 58 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 61 Sujet : justice • juridiction • peine capitale Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Peines capitales Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 61 Sujet : justice • juridiction • peine capitale Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Musée des Beaux-Arts Expositions temporaires Organisation Dossiers d'exposition « De la Lorraine ». • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 731 W 5 Sujet : musée • manifestation culturelle Type : document photographique • document photographique Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy) Nom géographique : Lorraine (France ; région administrative)
Protocole Registres de condoléances Registre de condoléances en hommage aux victimes du 26 juillet 2016 à Saint-Étienne-du-Rouvray. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 9 Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme Type : registre Nom géographique : Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Maritime, France)
Protocole Registres de condoléances Registre de condoléances en hommage à Samuel Paty professeur d'histoire-géographie assassiné par un terroriste islamiste le 16 octobre 2020 à Conflans-Sainte-Honorine. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 10 Sujet : vie publique • terrorisme • enseignant Type : registre Nom de personne : Paty, Samuel (1973-2020) Nom géographique : Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines, France)
Constant Lapaix (1835-1886 ; peintre, graveur, héraldiste) Constant Lapaix (1835-1886 ; peintre, graveur, héraldiste) • [1850]-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 463 Z 1-3 Sujet : armoiries • histoire locale Nom de personne : Lapaix, Constant (1835-1886) Nom géographique : Lorraine (France) (duché ; 1048-1766)
Constant Lapaix (1835-1886 ; peintre, graveur, héraldiste) Correspondance active et passive. • 1866-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 463 Z 1 Sujet : armoiries • histoire locale Type : correspondance Nom de personne : Lapaix, Constant (1835-1886) Nom géographique : Lorraine (France) (duché ; 1048-1766)
Constant Lapaix (1835-1886 ; peintre, graveur, héraldiste) Diplômes pour Constant Lapaix : Société d'émulation des Vosges (1868 et 1869), Ordre de la couronne royale de Prusse (1874), chevalier de l'Ordre de François-Joseph empereur d'Autriche et roi de Hongrie et autorisation de porter cette décoration (1877), deutsche heraldische Verein für Heraldik... Zu Berlin (1881). Diplômes pour sa fille Madeleine Lapaix, enseignante (1878-1907). Avis mortuaire pour Constant Lapaix (février 1886). • 1868-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 463 Z 2 Sujet : armoiries • histoire locale Type : diplôme • faire-part Nom de personne : Lapaix, Constant (1835-1886) Nom géographique : Lorraine (France) (duché ; 1048-1766)
Élections Elections politiques Listes électorales politiques 1945. – 1e section. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 K 98 Sujet : élection • élection politique • élection politique Type : liste électorale Nom géographique (section) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Section 1