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II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du Quai rené II, compte prévisionnel de gestion 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Suppression de l'autonomie du service de santé scolaire : prise en compte par les services de la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale du personnel affecté aux missions qui se rattachent au service de santé scolaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/4. – Travaux sur les monuments historiques église de Bonsecours programme 1979, réparation des charpentes et couvertures (2e tranche) : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 2 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Création de lignes de trolleybus, surveillance des levés topographiques, fourniture et complément des levés existants par la Ville de Nancy, établissement d'un fichier propriétaires : convention d'honoraires District / Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/7. – Garantie d'un emprunt de 2 850 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy pour financer la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Place Stanislas, restauration des grilles et fontaines, programme 1980, reprise des fondations et consolidation des soubassements et bassins des grilles de Neptune et d'Amphitrite, lot maçonnerie : appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er avril 1981 au 31 décembre 1982). • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Aménagement d'un accès livraisons rue Saint-Thiébaut, aménagement de voirie lourde, aménagement piétonnier en vue de la banalisation de la rue Saint-Thiébaut : convention de maîtrise d'œuvre entre la société BERTON SICARD et la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel de l'école privée Saint-Léon IX placée sous d'association : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982, adjudication restreinte au rabais : avenant n° 1 au marché, lot n° 2. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la STE de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle : S.C.I. La Garenne, S.C.I. Les Tiercelins. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1986). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – Télégestion des chaufferies des bâtiments communaux : mise en appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 295, 2ème alinéa du code des marchés publics. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Attribution de M.2 sociaux du Haut-du-Lièvre : convention générale entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du centre social "La clairière", chaque mercredi et pendant les petites vacances scolaires : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Modification des articles 12 (paragraphes B et C) et 33 du règlement interne de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (jury de concours et recrutement et examens de fin de stage). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 82
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/2. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale et la Ville de Nancy (CCAS) en vue de la réalisation des travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze : avenant n° 1. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales