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I/3. – Aéro-club de l'Est : garantie d'un emprunt de 50 000 F. destiné à financer des travaux sur les bâtiments qu'il occupe sis à l'aérodrome de Nancy-Essey. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 130
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Désignation de 6 représentants à la commission mixte Caisse d'allocation familiale (C.A.F.) / principales villes du département. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Attribution d'une aide financière à la compagnie des dirigeants d'approvisionnement et acheteurs de France (C.D.A.F.) pour l'organisation du "Salon France Achats". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 100
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n°II/3. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-13. – Avenant n° 1 à la convention de recherche du 3 Février 1987 pour le développement de service à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunication. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 152
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ASSJ-3. – Contrat de ville - actions menées dans le cadre de la lutte contre la délinquance - attributions de subventions à diverses associations et demande des subventions correspondantes à l'État. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 29
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DU-3. – Z.A.C Stanislas Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 110
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AG-3. – Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition L'Oeil du Livre à la Médiathèque. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
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I-3. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 9
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-3. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des paralysés de France A.P.F. pour les travaux d'aménagement des nouveaux locaux de sa délégation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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V-3. – Appel d'offres ouvert – Remplacement de croisées à l'école Braconnot. Réfection de couvertures et remplacement de croisées à l'école Saint-Georges primaire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 25
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III-3. – Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-3. – Cession par l'OPAC de Nancy à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés de l'immeuble sis 1661, avenue Pinchard à Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
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II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle La Fontaine et des élèves de l'école de plein air : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie, 3 rue Jacquot à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
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