• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/11/2006

III-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 05/02/2007

XI-3. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 25/06/2007

IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 5ème phase 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 21/01/2008

II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2012
• 30 janvier 2012

III-12 . – Aménagement de l'espace Thiers : avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 août 1946

3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

I/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos Enfants" et à la garde périscolaire "Foyer des Abeilles". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

V/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

VII/3. – Adhésion à l'association des documentalistes et bibliothécaires spécialisées (A.D.B.S.). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 06/07/1992

VII-3. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale du C.C.A.S. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 14/09/1992

VII-3. – Création de postes à la Médiathèque, au Service Environnement-Santé et à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 19/10/1992

VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1992
• 23/11/1992

V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1995
• 09/10/1995

AF-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 02/12/1996

AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 09/06/1997

ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 27/10/1997

ASSE-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier