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VI/2. – Aménagement de la place des Ducs-de-Bar à Nancy : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et de District urbain de Nancy et convention de prestations de services. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/1. – Cession au District de l'agglomération nancéienne de 2 430 actions de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
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V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation & Intégration et Droits de l'Homme 8 - 2ème phase de l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 13
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I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 16
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III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 30
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Convention avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'une aide au titre du fonds régional de cohésion sociale à l'Association Voyage et Partage. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
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III-2. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 61
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II-2. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Conventions de mécénat financier avec différentes sociétés - Avenant à la convention de mécénat avec la Société Pertuy - Construction - Cirmad Est. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 78
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IV-4. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 84
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III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale - Avenant n°1. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 100
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II-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 2ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de février. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 101
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IV-2. – Traitement des friches urbaines - Ancienne Chaudronnerie Lorraine, rue du Crosne Avenant n°1 à la convention du 13 décembre 2004. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
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IV-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005 - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 118
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VI-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2007 - Convention-Cadre. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 123
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III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 125
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X-2. – 51 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations par la société Batigère suite à une opération de réaménagement - Confirmation de garantie de la Ville de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 136
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III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 149
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