Opéra national de Lorraine Action culturelle Parcours pédagogiques (par spectacle) Pigmalion : dossier d'élèves, comptes rendus, commentaires, dessins, photographies (2005). Le Barbier de Séville : dossiers d'élèves, comptes rendus, dessins, photographies. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 590 W 10 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • service éducatif • enseignement artistique Type : document graphique • document photographique • document graphique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 1-29 • 1792-1793 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 35 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 30-59 • 1793-1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 36 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 60-79 • 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 37 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 80-106, 108-109 • 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 38 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 110, 114-116, 120, 122-128, 130, 132-139 • 1794 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 39 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 140-159 • 1794-1795 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 40 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 160-199 • 1795-1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 41 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 200-229 • 1797-1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 42 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 230-259 • 1798-1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 43 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 260-279 • 1799-1800 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 44 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 280-299 • 1801-1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 45 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 300-319 • 1802-1803 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 46 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. N° 320-338 • 1803-1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 47 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal criminel du département de la Meurthe Jugements rendus par les tribunaux criminels, notification au maire : copies des jugements, courriers d'envoi. Sans numérotation. • 1793-1796 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 48 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal criminel (Meurthe)
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Travaux et investissement Commission du plan (1963-1967), commission du plan et de la programmation (1970-1975) Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 664 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • travaux d'utilité publique • urbanisme • commission municipale
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection du secrétariat des assemblées Séance du 10 janvier 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 janvier 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 1er mars 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° III/1 ; VIII/3 ; S/1. Séance du 4 avril 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mai 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 mai 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 309 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection du secrétariat des assemblées Séance du 28 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 1er septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 25 septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 26 septembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1. Séance du 4 novembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 décembre 1974 : compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° VIII/1. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 310 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection du secrétariat des assemblées Séance du 22 mai 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 4 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 319 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Attractivité Jeunesse et sport Commission d'éducation physique et des sports Séances du 16 septembre 1920 au 2 mars 1925 : registre de comptes rendus. Séances du 16 avril 1930 au 17 juillet 1935 ; du 16 juin 1938 ; du 16 juin 1939 : registre de comptes rendus. Séances du 15 mai 1936 et du 14 juin 1937 : registre de comptes rendus. Séance du 17 juillet 1935 : compte rendu. Séance du 14 juin 1937 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 16 juin 1938 : compte rendu. Séance du 16 juin 1939 : compte rendu. Séance du 14 octobre 1942 : ordre du jour. Séance du 26 novembre 1942 : ordre du jour. Séance du 9 décembre 1943 : ordre du jour. • 1920-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 654 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • éducation sportive • commission municipale