Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charlemagne (boulevard), n° 28. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 420 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charlemagne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-de-Foucault (rue), n° 43. – Logement, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 6 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-de-Foucauld
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Dusaulx (rue), n° 31. – Logements étudiants, construction. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 229 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (parc). – Aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 87 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue) ; Sainte-Anne (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 365 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 101. – Immeuble : contentieux administratif de l'extension. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 88 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 111-117 ; Jardiniers (rue des), n° 44. – Ilot, réaménagement. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 39. – Antenne de télécommunication, installation. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 432 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 72 bis. – Immeuble, aménagement intérieur. • 2011-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 173 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 88. – Immeuble, ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 59 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue) ; Charles-Dusaulx (rue). – Bassin de dépollution, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 285 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 106. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 28 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 106. – Ensemble immobilier, construction. • 2002-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 90 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue), n° 80. – Immeuble, construction. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 167 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Martel (rue), n° 28. – Maison individuelle, extension. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 184 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Martel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (boulevard), n° 10-12. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 56 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement • services Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charles-V
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (boulevard). – Logements et locaux professionnels sur l'ancien site Berger Levrault, construction. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 174 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Charles-V
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-V (îlot, site de l'ancienne imprimerie Berger Levrault). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 126 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Imprimerie Berger-Levrault
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 45. – Logements étudiants, construction. • 1990-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 210 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif • résidence universitaire Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Château-Salins
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Château-Salins (rue de), n° 45. – Moulins Vilgrain, retructuration. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 191 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • énergie hydraulique • bâtiment industriel Fonction : construction Type : plan • document photographique • coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grands-Moulins Vilgrain (1917-....)